Dravonicoltea
dravonicoltea.world
Conditions générales d’utilisation et de vente
· CGV Atelier
Introduction
L’accès et l’utilisation du site dravonicoltea.world impliquent l’acceptation pleine et entière des
présentes conditions générales.
#01
Objet
Objet du site
Le site propose des produits de papeterie artisanale. Les informations sont fournies en
toute bonne foi et peuvent être modifiées à tout moment.
#02
Utilisation
Règles d’utilisation
L’utilisation du site doit être conforme à la loi française. Toute utilisation abusive,
tentative de fraude ou d’accès non autorisé est interdite.
#03
Commande
Commande et validation
La commande d’un produit implique l’acceptation des présentes conditions et l’engagement
de fournir des informations exactes.
#04
Données
Protection des données
Les données personnelles sont traitées selon notre politique de confidentialité et dans
le respect du RGPD.
#05
Maintenance
Maintenance du site
Nous nous réservons le droit de modifier ou suspendre le site sans préavis, pour
maintenance ou évolution.
#06
Litiges
Loi applicable
Tout litige sera soumis à la législation française et à la compétence des tribunaux locaux.
#07
Limitations
Limitations de responsabilité
Nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’interruptions sur le site, bien que
nous nous efforcions de les limiter.
Contact et support
Pour toute question relative à ces conditions, contactez-nous par email ou via le formulaire.
- Téléphone
- +33 1 87 46 43 21
- Adresse
- 4 rue de la République, 69001 Lyon France
Date d’application: 13 juillet 2026
Version: v2